Le contrat mutuelle

Actuellement, bon nombre de français se ruent vers la complémentaire santé, pour bénéficier de meilleurs remboursements sur leurs dépenses de santé. Statistiquement, 90% de la population française ont souscrit une complémentaire santé, autrement dit un contrat mutuelle. Mais combien d’entre eux ont su à l’avance ce qu’était un contrat mutuelle ? Voici donc une petite documentation permettant de mieux connaître un contrat mutuelle.

Les différents fournisseurs de complémentaire santé
Avant tout, il faut savoir qu’une complémentaire santé peut être proposée soit par les mutuelles santé (régies par le Code de la Mutualité), soit par les mutuelles d’assurances (Régies par le Code des Assurances), soit par les institutions de prévoyance (régies par le Code la Sécurité Sociale). Et leurs prestations, bien qu’il s’agisse d’une complémentaire santé, peuvent différer surtout selon leur principe de fonctionnement (à but lucratif ou non). Ce qui fait aussi qu’un contrat mutuelle pourra être différent d’un fournisseur à un autre (pratique ou non d’une sélection médicale etc.).

Les différents types de contrat mutuelle
En premier lieu, on a le contrat collectif souscrit par un employeur pour ses salariés. Ce type de contrat a actuellement beaucoup de succès auprès des entreprises, étant donné les divers avantages qu’il peut entrainer (exonérations sociales pour l’employeur, exonérations fiscales pour les salariés, une partie des cotisations prises en charge par l’employeur etc.).
Toutefois, le contrat collectif a aussi ses mauvais côtés : les complémentaires santé sont généralisées, autrement dit, elles ne sont pas personnalisées en fonction des besoins de chaque adhérent ; le contrat collectif a un caractère obligatoire et il est impossible de le résilier etc. Mais il existe cependant des dérogations possibles pour les salariés déjà présents dans l’entreprise au moment de la mise en place du contrat collectif, pour les salariés dont leur contrat de travail est à durée déterminée, pour les salariés à employeurs multiples, pour les bénéficiaires d’une CMU (Couverture Maladie Universelle) etc.

En second lieu, on a le contrat individuel. En tant que tel, ce type de contrat permet la personnalisation au maximum de la complémentaire santé selon ses besoins, mais aussi selon son budget. D’où la possibilité de faire divers devis mutuelle et comparatifs mutuelle avant toute souscription, afin de choisir la complémentaire santé convenable.
Il convient de souligner qu’un contrat mutuelle individuel peut être résilié, soit au terme du contrat, soit dans le cadre d’une adhésion à un contrat collectif (se référer aux conditions de résiliation prévues par le contrat mutuelle). Outre cela, la loi Châtel impose à tout assureur d’informer ses assurés de leur possibilité de résilier à chaque avis d’échéance annuelle.

En troisième lieu, on a également le contrat responsable qui prévoie de rembourser (ou non) l’adhérent, si celui-ci a suivi (ou non) un parcours de soins coordonnés. En réalité, il s’agît d’une certaine qualité que peuvent avoir à la fois le contrat individuel et le contrat collectif. Il faut savoir que si un contrat mutuelle n’est pas responsable, il sera assujetti à la taxe sur les conventions d’assurance – il perdra aussi tout avantage d’exonération dans le cadre d’un contrat collectif.

Les diverses clauses d’un contrat mutuelle
En pratique, un contrat mutuelle est un ensemble de conditions générales concernant telle ou telle complémentaire santé. On y retrouvera généralement les conditions d’adhésions, les conditions des garanties santé, les conditions de paiement de la cotisation, les conditions de remboursement, les conditions d’exclusions, les conditions de résiliation et les conditions de communication (envoi des divers lettres, suivi des remboursements etc.).
Il convient aussi de noter qu’un contrat mutuelle peut cacher certains pièges comme la présence des délais de carence, les plafonds etc. Aussi, il est préférable de se faire assister par un professionnel en la matière, car une signature du contrat mutuelle signifiera acceptation de ses conditions générales.

Les maisons de retraite voient la vie en bleue

Une semaine dans le courant du mois d’octobre pour que les plus de 60 ans de Verdun sur Garonne voient la vie en bleue. Le personnel soignant de la maison de retraite de Saint-Jacques, avec le soutien de ses résidents, amis et autres collectivités locales organisera du 19 au 23 octobre une semaine portes ouvertes où les habitants de la collectivité viendront à la rencontre de ceux qu’ils appellent avec affection « leurs petits vieux ».

C’est à cette occasion que des résidents, comme Élidée et Daniel par exemple, prendront plaisir à présenter aux plus jeunes les jouets de leur enfance et leur raconteront comment se passaient les choses… dans le temps.

Une maison de retraite à l’énergie et l’enthousiasme débordant pour que jeunes et plus vieux restent connectés et s’enrichissent mutuellement et qui ouvre ses portes à toute la commune. Au programme de la semaine : des témoignages d’anciens qui racontent le bon vieux temps à des groupes scolaires avec objets et démonstration à l’appui, la projection d’un film sur la vie rurale réalisé par une école primaire de la région et ce qui se pratique finalement assez peu, le partage et les échanges entre anciens, souvent sédentaires mais qui rendront ici visite à leur confrères des maisons de retraite alentours. Des spectacles folkloriques, des visites de musées… aussi et l ‘émotion pour tous lors de la célébration du centenaire de la tristement célèbre école publique de Verdun.

Une maison de retraite toute en bleue pour une semaine aux couleurs de l’arc-en-ciel.